RAPPORT ANNUEL 2013-2014

Desert Riders relate l’histoire de quelques-uns de ces milliers de garçons qui ont été échangés ou vendus par leurs parents pour travailler comme jockeys de chameaux.

Rapport du conseil d’administration

Conseil d'administration

Le conseil d’administration du FMC est responsable de la gouvernance de la Société, notamment la surveillance de son programme et de ses autres activités. Il dirige la mise au point de son orientation stratégique et s’assure que la direction gère les affaires conformément aux objectifs qu’elle s’est fixés.

Le conseil d’administration de la Société est entièrement indépendant de la direction du FMC, de ses bailleurs de fonds et des bénéficiaires de ses programmes. Les administrateurs sont nommés par les organismes membres de la Société, soit la Coalition canadienne pour l’expression culturelle (CCEC), qui représente les cinq distributeurs canadiens de services par câble et par satellite les plus importants (cinq administrateurs), et le gouvernement du Canada, par l’entremise du ministère du Patrimoine canadien (deux administrateurs).

Composition du conseil d’administration (au 31 mars 2014) :

Cheryl Barker

Alison Clayton

Alain Cousineau (président)

Guy Fournier

Christopher Frank

Rob Scarth

Glenn Wong

 

Le FMC et son conseil d’administration sont déterminés à mettre en œuvre des pratiques exemplaires de gouvernance afin d’assurer la gestion responsable de la Société pour le bien de ses membres, des intervenants de l’industrie et du grand public. Dans le cadre de cet engagement, le conseil d’administration a adopté :

  • un énoncé des principes régissant la gouvernance de la Société, qui définit la structure de gouvernance du FMC, décrit le rôle et le mandat de son conseil d’administration, la structure du comité, le code de conduite professionnelle ainsi que les normes de reddition de comptes devant assurer la saine gestion des fonds remis au FMC par ses bailleurs de fonds;
  • les statuts du conseil d’administration, qui précisent les devoirs et les responsabilités du conseil et des administrateurs;
  • un code de conduite professionnelle, qui s’applique à tous les administrateurs, dirigeants et employés de la Société, pour promouvoir :
    • un comportement honnête, responsable et éthique, y compris la gestion éthique et responsable des relations personnelles et professionnelles
    • le respect des modalités de l’Entente de contribution et de tous les règlements, lois et règles applicables,
    • une divulgation complète, juste, exacte et en temps utile des renseignements dans les rapports que la Société remet au Ministère, conformément à l’Entente de contribution et dans toutes ses autres communications avec le public,
    • la communication rapide de toute violation du Code, connue ou dont on a des motifs raisonnables à soupçonner.

Faits saillants des activités du conseil en 2013-2014

Le conseil a mené une séance de planification stratégique de deux jours au cours de laquelle il a examiné les principaux enjeux, menaces et occasions que le FMC croisera pendant les trois prochaines années (2014-2017). À cette occasion, la mission, la vision et les valeurs de la Société ont été confirmées, les objectifs stratégiques ont été mis à jour et les fondations sur lesquelles reposera le plan d’activités 2014-2015 ont été établies. Des représentants du FMC, de Patrimoine canadien et de la CCEC ainsi que du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) ont participé à la première journée de la séance.

En raison des changements rapides qui surviennent dans le milieu et de leurs effets possibles sur le FMC, il a notamment été suggéré au cours de la séance de planification que le FMC réfléchisse à son rôle futur et aux incidences sur l’industrie qu’il dessert, à la lumière de l’évolution des comportements de consommation du contenu par le public.

Le conseil a assuré la supervision de la réponse du FMC à l’appel aux observations sur l’approche du CRTC concernant les avantages tangibles. Les membres du conseil ont participé activement au processus de consultation en assistant aux groupes de discussion, aux groupes de travail de l’industrie et aux comités consultatifs. Les membres du conseil ont assisté à certaines activités de l’industrie commanditées par le FMC un peu partout au pays. Deux séances de formation continue ont été organisées : une présentation sur la rencontre entre la diversité et l’innovation mettant en vedette des projets financés par le FMC et une mise à jour sur la mesure de l’auditoire télévisuel de BBM.

 

COMITÉS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Deux comités permanents relèvent du conseil d’administration : le comité de la vérification ainsi que le comité de gouvernance et des ressources humaines.

Retour Haut de la page

Comité de la vérification

La principale fonction du comité de la vérification est d’aider le conseil d’administration à remplir ses obligations de gouvernance de la Société et de surveillance des responsabilités relatives aux rapports financiers, aux contrôles internes, aux pratiques de gestion des risques, à la trésorerie et aux fonctions de vérification externe.

Le comité de vérification a adopté des statuts qui précisent ses devoirs et ses responsabilités. Il examine ceux-ci chaque année, en consultation avec le comité de gouvernance et des ressources humaines, et les met à jour au besoin.

Composition du comité

En 2013-2014, le comité était composé des membres suivants :

  • Cheryl Barker (présidente)
  • Ron Close (jusqu’au 7 avril 2013)
  • Guy Fournier
  • Christopher Frank (à partir du 25 juin 2013)
  • Louis Roquet (nommé le 21 mai 2013, jusqu’au 25 juin 2013)

Activités en 2013-2014

Rapports financiers et états financiers — le comité a examiné les rapports financiers trimestriels et a recommandé au conseil d’administration d’approuver les états financiers annuels audités; il a examiné les politiques de placements et d’évaluation des placements, ainsi que d’autres politiques administratives.

Auditeurs externes — le comité a recommandé la nomination de l’auditeur externe; il a examiné et approuvé le plan d’audit, la portée des travaux et la rémunération. Le comité a rencontré l’auditeur externe à huis clos.

Contrôles internes et gestion des risques — le comité a supervisé les contrôles internes et a notamment examiné le rapport annuel sur les contrôles internes à l’égard de l’information financière. Il a également examiné la première politique en matière de gestion des risques de l’entreprise.

Audit interne — le comité a approuvé le plan annuel d’audit interne. Il a reçu six rapports d’audit interne ainsi que des rapports sur la mise en œuvre des recommandations d’audits internes antérieurs. Le comité rencontre l’auditeur interne à huis clos à chaque réunion.

Le comité a également examiné le plan d’activités et le budget annuels ainsi qu’un rapport sur son propre rendement, y compris l’efficacité du comité et le leadership de la présidente.

Retour Haut de la page

Comité de gouvernance et des ressources humaines

La principale fonction du comité de gouvernance et des ressources humaines est d’aider le conseil d’administration à s’acquitter de ses responsabilités en matière de gouvernance et de gestion des ressources humaines de la Société.

Le comité de gouvernance et des ressources humaines a adopté des statuts, revus chaque année, qui précisent ses devoirs et ses responsabilités.

Composition du comité

En 2013-2014, le comité était composé des membres suivants :

  • Alison Clayton (présidente jusqu’au 25 juin 2013)
  • Rob Scarth
  • Glenn Wong (président depuis le 25 juin 2013)

Activités en 2013-2014

Gouvernance — le comité a géré les processus d’évaluation du conseil d’administration et d’examen des administrateurs par leurs pairs. Il a supervisé le programme d’orientation des nouveaux administrateurs et la grille des compétences du conseil. En outre, il a passé en revue les statuts du conseil et des comités.

Ressources humaines — le comité a examiné les objectifs et cibles annuels de la présidente et chef de la direction, et a évalué le rendement de celle-ci par rapport à ces cibles et objectifs. Il a approuvé un plan de relève de la présidente et chef de la direction. Il a reçu un rapport sur les avantages du personnel et les résultats d’une enquête sur les salaires du marché pour tous les postes de cadres.

De plus, le comité s’est penché sur le respect de la Politique de consultation et a approuvé le plan de consultation, qui prévoyait une consultation pancanadienne dans plusieurs villes en 2013-2014. Il a examiné la pertinence des mécanismes de réception et de traitement des commentaires des intervenants ainsi que des résultats des questions des requérants traitées par le truchement des mécanismes d’appel. En outre, il a mis à jour la politique relative au perfectionnement et à la formation des administrateurs.

Retour Haut de la page

Présence des membres du conseil d'administration et des comités en 2013-2014

Réunion Conseil Comité de la vérification Comité de gouvernance et des ressources humaines
Nombre* 12 5 4
Louis Roquet (i) 3 2 -
Cheryl Barker 12 5 -
Alison Clayton 12 - 4
Ron Close (ii) - - -
Guy Fournier 10 5 -
Rob Scarth 12 - 4
Glenn Wong 12 - 4
Christopher Frank (iii) 7 3 -
Alain Cousineau (iv) 9 - -

* Comprend les réunions en personne et les téléconférences. Le conseil a tenu cinq réunions en personne, y compris la séance de planification, et sept téléconférences; le comité de la vérification, quatre réunions en personne et une téléconférence; et le comité de gouvernance et des ressources humaines, trois réunions en personne et une téléconférence.

(i) Louis Roquet a participé à toutes les réunions du conseil et du comité ayant eu lieu alors qu’il était en fonction.

(ii) Ron Close a remis sa démission le 7 avril 2013; le conseil et le comité n’avaient pas encore tenu de réunion pendant l’année.

(iii) Christopher Frank a participé à sept des neuf réunions du conseil et à toutes les réunions du comité de la vérification ayant eu lieu depuis son entrée en fonction.

(iv) Alain Cousineau a participé à toutes les réunions du conseil ayant eu lieu depuis son entrée en fonction.

Retour Haut de la page

Rémunération des administrateurs en 2012-2013

La politique relative à la rémunération des administrateurs a été mise au point en 2009 par deux membres de la Société. Elle est revue à l’assemblée annuelle des membres et comprend des barèmes d’honoraires annuels et d’allocation de présence aux réunions. Voici les barèmes convenus par les membres pour 2013-2014 :

Honoraires annuels

  • Président du conseil d’administration : 55 456 $
  • Présidents de comité : 43 073 $
  • Autres administrateurs : 33 274 $

Allocation de présence aux réunions

  • 1 331 $ pour une réunion d’une journée (huit heures, y compris les déplacements)
  • 666 $ pour une réunion d’une demi-journée (quatre heures, y compris les déplacements)
Retour Haut de la page

Nominations au conseil d'administration

Ron Close a remis sa démission du conseil d’administration le 7 avril 2013. Louis Roquet, qui avait annoncé qu’il ne solliciterait pas d’autre mandat au conseil, à titre de président ou de membre, a quitté ses fonctions le 25 juin 2013. Christopher Frank et Alain Cousineau ont été élus au conseil le 25 juin 2013. La même journée, Alain Cousineau a été nommé président du conseil. Il n’y a pas eu d’autre nomination au conseil d’administration en 2013-2014.

Retour Haut de la page